1. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. La présentation et le contenu des pages constituent ensemble une œuvre protégée par un droit d’auteur dont ÉDITIONS ÉDITE est propriétaire. Toute reproduction ou toute représentation, en tout ou en partie sur un quelconque support, est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle). Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

2. Données à caractère personnel

Les informations recueillies à l’occasion de l’utilisation de ce site sont traitées conformément à la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978. Elles sont destinées à ÉDITIONS ÉDITE et à ses partenaires. Les informations sont utilisées pour fournir et améliorer le service et pour mieux connaître les utilisateurs. Si l’utilisateur ne souhaite pas recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu’il en fasse la demande auprès de ÉDITIONS ÉDITE.

Les utilisateurs disposent à ce titre d’un droit d’accès, de rectification, de modification ou de suppression des informations les concernant en écrivant à l’adresse suivante :

ÉDITIONS ÉDITE

79, rue Amelot

75011 PARIS

Les utilisateurs sont informés que lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent ÉDITIONS ÉDITE à l’employer.

3. Informations éditeur

L’éditeur de ce site est la société ÉDITIONS ÉDITE, Sarl, au capital de 15 000 euros, dont le siège social est :

79, rue Amelot 75011 PARIS – numéro SIRET : 418 480 455 00017.

Le directeur de la publication est Jean-Christophe PICHON.

Le directeur de la rédaction est Laurence VERRAND.

L’hébergement des sites www.editions-edite.com et www.editions-edite.fr est assuré par LeRelaisinternet.com, marque de la société NordNet.

NORDNET

111 rue de Croix

59510 HEM

www.nordnet.net

4. Contacts

Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique : contact@editions-edite.com

5. Liens hypertextes

L’existence d’un lien hypertexte du site ÉDITIONS ÉDITE vers un autre site ne constitue ni une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu. En conséquence, la responsabilité de ÉDITIONS ÉDITE ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

ÉDITIONS ÉDITE autorise la création de liens vers la page d’accueil de son site. En revanche, pour les liens dits "profonds" vers une autre page du site, une demande d’accord devra être envoyée au siège social.

6. Modification de la notice légale

ÉDITIONS ÉDITE se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage en conséquence à la consulter régulièrement.

7. Attribution de juridiction

Le droit applicable au site de ÉDITIONS ÉDITE est le droit français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dans le ressort de la cour d’appel de Paris.

8. Copyright

© 2008 - ÉDITIONS ÉDITE - Tous droits réservés.